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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés producteurs
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Cote/Cotes extrêmes
Date
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC288910014 – Construction maison individuelle, lieu-dit chassiere ; PC288910013 – Construction maison individuelle, 14 allée des cèdres ; PC288910012 – SCI Sykar, construction bâtiment d'activité, zone d'activités artisanales ; PC288910011 – Surélévation bâtiment à usage d'habitation, 4 route d'Heyrieux ; PC288910010 – Construction maison individuelle, rue des combattants d'Afrique du nord ; PC288910009 - Construction local artisanal, 5 rue croix blanche ; 288910008 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 25 rue Pasteur ; PC288910007 et PC288910006 – Construction maison individuelle, 12 allée des cèdres ; PC288910005 - Création garage sous terrasse, 20 rue billon ; PC288910004 – SA Rhône placages, construction silo à bois, ZI Rhône-Alpes ; PC288910003 - Extension batiment à usage d'habitation, 2 square de Saint-Tropez ; PC288910002 – Construction hangar, 11 chante alouette ; PC288910001 – Construction maison individuelle, rue de la cote ; PC288930021 - Extension atelier, 17 avenue Jean Moulin ; PC288930020 - Extension maison existante, avenue Jean Moulin ; PC288930019 – Construction maison individuelle, lieu-dit les cotes ; PC288930018 – Construction garage, 5 rue croix blanche ; PC288930017 – Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL), extension collège Louis Lachenal, chemin du plâtre ; PC288930016 – Construction maison individuelle, 27 rue Victor Broizat, lotissement la roseraie ; PC288930015 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 52 route d'Heyrieux, lieu-dit Rampaud ; PC288930014 – Construction bâtiment à usage d'habitation, 15 rue des combattants ; PC288930013 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 6 impasse du vieux château ; PC288930012 – Construction maison individuelle, 3 rue de la cote ; PC288930011 – SA Raccords et plastiques Nicoll, construction bâtiment à usage de bureaux, RN6 ; PC288930009 - Extension maison individuelle, 8 rue du Couloud ; PC288930010 – Extension bâtiment à usage d'habitation, rue Ferdinand Gauthier ; PC288930008 - Création garage sous terrasse, 1 rue des noyers ; PC288930007 – Surélévation bâtiment, 16 rue de la grande terre ; PC288930045 – Construction maison individuelle, lieu-dit Polissieu ; PC288930044 - Extension maison individuelle à usage d'habitation, 5 avenue de la mairie ; PC288930043 - Extension bâtiment à usage d'habitation, RN6n la caborne ; PC288930042 – Garage Armanet, extension bâtiment à usage de garage d'entretien des véhicules,10 avenue Jean Moulin ; PC288930041 – Construction maison individuelle, rue du puits ; PC288930040 - Extension et aménagement maison individuelle, 33 rue Saint-Romain.
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