4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W24-4566W34

Date

1988-1993

PC288910001 à PC288910014, PC288930007 à PC288930021 et PC288930040 à PC288930045.

Cote/Cotes extrêmes

4566W27

Date

1991-1993

Présentation du contenu

PC288910014 – Construction maison individuelle, lieu-dit chassiere ; PC288910013 – Construction maison individuelle, 14 allée des cèdres ; PC288910012 – SCI Sykar, construction bâtiment d'activité, zone d'activités artisanales ; PC288910011 – Surélévation bâtiment à usage d'habitation, 4 route d'Heyrieux ; PC288910010 – Construction maison individuelle, rue des combattants d'Afrique du nord ; PC288910009 - Construction local artisanal, 5 rue croix blanche ; 288910008 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 25 rue Pasteur ; PC288910007 et PC288910006 – Construction maison individuelle, 12 allée des cèdres ; PC288910005 - Création garage sous terrasse, 20 rue billon ; PC288910004 – SA Rhône placages, construction silo à bois, ZI Rhône-Alpes ; PC288910003 - Extension batiment à usage d'habitation, 2 square de Saint-Tropez ; PC288910002 – Construction hangar, 11 chante alouette ; PC288910001 – Construction maison individuelle, rue de la cote ; PC288930021 - Extension atelier, 17 avenue Jean Moulin ; PC288930020 - Extension maison existante, avenue Jean Moulin ; PC288930019 – Construction maison individuelle, lieu-dit les cotes ; PC288930018 – Construction garage, 5 rue croix blanche ; PC288930017 – Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL), extension collège Louis Lachenal, chemin du plâtre ; PC288930016 – Construction maison individuelle, 27 rue Victor Broizat, lotissement la roseraie ; PC288930015 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 52 route d'Heyrieux, lieu-dit Rampaud ; PC288930014 – Construction bâtiment à usage d'habitation, 15 rue des combattants ; PC288930013 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 6 impasse du vieux château ; PC288930012 – Construction maison individuelle, 3 rue de la cote ; PC288930011 – SA Raccords et plastiques Nicoll, construction bâtiment à usage de bureaux, RN6 ; PC288930009 - Extension maison individuelle, 8 rue du Couloud ; PC288930010 – Extension bâtiment à usage d'habitation, rue Ferdinand Gauthier ; PC288930008 - Création garage sous terrasse, 1 rue des noyers ; PC288930007 – Surélévation bâtiment, 16 rue de la grande terre ; PC288930045 – Construction maison individuelle, lieu-dit Polissieu ; PC288930044 - Extension maison individuelle à usage d'habitation, 5 avenue de la mairie ; PC288930043 - Extension bâtiment à usage d'habitation, RN6n la caborne ; PC288930042 – Garage Armanet, extension bâtiment à usage de garage d'entretien des véhicules,10 avenue Jean Moulin ; PC288930041 – Construction maison individuelle, rue du puits ; PC288930040 - Extension et aménagement maison individuelle, 33 rue Saint-Romain.