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2335W - Préfecture du Rhône - Administration générale

1 media

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Administration générale.

Cote/Cotes extrêmes

2335W 1-2335W27

Date

1985-1987

Importance matérielle

3.67 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général/Bureau du courrier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/02/1989

Présentation du contenu

Recueil des actes administratifs (1985-1987). Associations syndicales libres de copropriétaires (1987). Arrêtés préfectoraux (1987).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2335W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION PREFECTORALE, AGRICULTURE, AMENAGEMENT RURAL, ASSOCIATION, ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES, ECONOMIE RURALE, EQUIPEMENT, OPINION, URBANISME, VIE PUBLIQUE

Mots clés typologiques

ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL