2335W - Préfecture du Rhône - Administration générale

1 media

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Administration générale.

Cote/Cotes extrêmes

2335W 1-2335W27

Date

1985-1987

Importance matérielle

3.67 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général/Bureau du courrier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/02/1989

Présentation du contenu

Recueil des actes administratifs (1985-1987). Associations syndicales libres de copropriétaires (1987). Arrêtés préfectoraux (1987).

Conditions d'accès

Librement communicable.

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