5643W - Comité territorial de l'audiovisuel de Lyon - Fonctionnement et suivi des attributions de fréquences

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5643W 1-5643W228

Date

1990-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

18,65 ml

228 article(s)

Origine

Comité territorial de l'audiovisuel ou CTA

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/09/2020

Présentation du contenu

Le fonds se compose de documents de suivi administratifs (procès-verbaux de réunions du comité, rapports annuels) et des dossiers de suivi des radios (attributions et/ou reconduction des fréquences). Les dossiers d'attribution de fréquence des radions ont été classés par ordre alphabétique des noms de radios.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

5643W/30-5643W/228

Date

1996-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Tonic Radio, la radio du sport.

Cote/Cotes extrêmes

5643W/157

Date

2005-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable