3989W 1-3989W39
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée départementale
1 media
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Travaux de l'Assemblée départementale : rapports du président du Conseil général.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1992-2021
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
39 articles
Origine
Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Présentation du contenu
Rapports sur les questions à débattre transmis aux élus avant la séance.
Accroissements
Fonds ouvert alimenté une fois par an.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Septembre-décembre 1994.
Cote/Cotes extrêmes
3989W/6
Date
1994
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable