Aide à la recherche

6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6269W 1-6269W6

Date

2005-2012

Description physique

Importance matérielle : 0,6 ml.

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 22/02/2024.

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon des dossiers de permis de construire instruits par la Direction départementale de l'équipement (DDE) puis par la Direction départementale des territoires (DDT) pour le compte des communes. Ces dernières en conservant un exemplaire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est le résultat d'un échantillonnage des dossiers de permis de construire ne relevant pas de la compétence de l'État. Les autres dossiers ont été éliminés après proposition de restitution aux communes.

Mode de classement

Le versement est organisé par ordre alphabétique des communes.

Conditions d'accès

Certaines pièces contenues dans les dossiers de permis de construire ne sont pas communicables avant un délai de 50 ans (vie privée). Le dossier peut être communiqué après retrait des pièces soumises à un délai de communicabilité. Seul le titulaire du permis de construire a directement accès l'ensemble des pièces.

Mots clés matières

URBANISME, CONSTRUCTION

Mots clés producteurs

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

Cote/Cotes extrêmes

6269W1

Date

2006-2012

Présentation du contenu

Ambérieux-d'Azergues. PC 069 0005 11 F0009, route d'Anse (2011) ; Arnas. PC 069 013 09 F0001 par la Mairie d'Arnas, route d'Herbain (2009) ; PC 069 013 09 F0002, lieu-dit ZAC de Joux (2009) ; 9 N° PC 069 013 09 F0003, route de la Grange Morin lieu-dit Zone industrielle d'Arnas (2009) ; PC 069 013 09 F0004, rue de la Croix Fleurie (2009) ; PC 069 013 09 F0041, route de Saint-Julien (2010) ; PC 069 013 09 F0042, route du Toléron (2010) ; PC 069 013 09 F0070, ZAC de Chavannes (2010) ; PC 069 013 09 F0071 par la Communauté d'agglomération de Villefranche-sur-Saône, route de Nuits (2010) ; PC 069 013 09 F0072, allée du Bois Crozet (2010). Azolette - PC 069 016 07 00005, lieu-dit Les Trêves (2007). Beaujeu. PC 069 018 11 F0012, lieu-dit Le Mollard (2011) ; PC 069 018 11 F0013, rue des Echarmeaux - RD 37 (2011) ; PC 069 018 11 F0014, lieu-dit Le Mollard (2011) ; PC 069 018 11 F0015, lieu-dit Bachelon (2011). Belmont-d'Azergues. PC 069 020 10 F0001, allée des Chênes (2010) ; PC 069 020 10 F0002, allée de la Vielle ferme (2010) ; PC 069 020 10 F0004, chemin du Lavoir (2010) ; PC 069 020 10 F0005, lieu-dit Les Granges (2010). Belleville - PC 69 019 06 J0004, Champs Clos Ouest (2006). Blacé. PC 069 020 10 F0001, lieu-dit Les Fortières (2010) ; PC 069 023 10 F0002, lieu-dit Les Chevrières (2010) ; PC 069 023 10 F0003, Lotissement La Montée du Géat (2010) ; PC 069 023 10 F0007 par la Mairie de Blacé, V.C. n° 107 lieu-dit Les Fortières (2011) ; PC 069 023 10 F0008, route de Pravins (2011) ; PC 069 023 10 F0009, Lotissement Le Bellevue (2011) ; PC 069 023 10 F0023, lotissement « Les Fortières » (2011) ; PC 069 023 10 F0045, Lotissement l'Orée du Bourg lot n° 1 (2012).

Mots clés lieux

AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), ARNAS (RHONE, FRANCE), AZOLETTE (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELMONT-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS (RHONE, FRANCE)