6380W 1-6380W37
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versements du 11 septembre et du 7 octobre 2024.
Présentation du contenu
Le présent versement comprend les avis de l'ingénieur des travaux publics de l'État sur les réseaux de distribution d'énergie (avec plans), les arrêtés d'alignement individuels concernant des parcelles cadastrales communales signés au nom du Président du Conseil général du Rhône mais aussi les dossiers d'enquêtes parcellaires et d'utilité publique sur les chemins ruraux ainsi que les documents produits par le Conseil général du Rhône relatif à la voirie.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Le versement est librement communicable à l'exception de la cote 6380W24 comprenant les arrêtés d'alignement qui est soumise à un délai de 50 ans (vie privée).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avis de l'Ingénieur des travaux publics de l'État suivant les article 49 et 50 du décret du 29 juillet 1927.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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