6273W 1-6273W2
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/03/2024
Présentation du contenu
Election des représentants des assistants maternels et familiaux : marché d'élection, cahier des charges, liste électorale, règlement intérieur, arrêtés, procès-verbaux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Documents librement communicables (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-1).
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.