6249W 1-6249W6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20 décembre 2023.
Présentation du contenu
Chaque dossier de subvention comprend : ordre de paiement, audit énergétique, facture, plan de financement, fiche de calcul, correspondance, copies de pièces administratives, contrat de location, convention de loyer.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le présent versement est constitué d'un échantillon d'une boite conservée par année à titre historique. Les autres dossiers ont été éliminés réglementairement.
Conditions d'accès
Les dossiers sont communicables après un délai de 50 ans (respect de la vie privée).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 2003.
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