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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
38356 - CIBA-GEIGY, Atelier et poste de transformation EDF à Saint-Fons ; 38364 - HLM quartier Bel-Air à Saint-Priest ; 38383 - EDF, poste de transformation à Dardilly ; 38416 - Station-service ESSO à Sain-Bel ; 38431 - Commune de Gleizé, aménagement intérieur de la mairie, construction d'un logement et d'un bloc sanitaire de fonction ; 38469 - EDF, poste de transformation à Dardilly ; 38494 - Station de pompage à Marcilly-d'Azergues ; 38501 - Surélévation d'un bâtiment de l'Hôtel-Dieu à Lyon 2 ; 38523 - Société Caladoise d'HLM à Gleizé ; 38549 - Commune de Saint-Marcel-L'Eclairé, local sanitaire pour l'école communale ; 38858 - Construction d'un dépôt d'explosifs à Genas ; 38587 - Meyzieu, pharmacie - 38596 - EDF, poste de transformation à Vénissieux ; 38604 - EDF, poste de transformation à Irigny ; 38611 - EDF, poste de transformation à Caluire-et-Cuire ; 38644 - Commune local sapeurs-pompiers à Sainte-Consorce ; 38653 - Extension d'un bâtiment Congrégation des Religieuses Saint-Charles à Brignais ; 38665 - Corbas, École maternelle.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1979
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