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496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône

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Cote/Cotes extrêmes

496W 1-496W611

Date

1957-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

14,42 ml

Origine

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

Histoire de la conservation

Le versement 496W est le fruit de la réunion de 13 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1977 et 1987 par les services successifs chargés des rapatriés au sein de la Préfecture du Rhône. Le choix de les fondre en une seule entité résulte du fait qu'ils proviennent tous du même service malgré des changements de noms fréquents et quelques changements d'attributions au fil du temps et en fonction de la conjoncture.

Modalités d'entrées

Versement.

Accroissements

Il n'est prévu aucun accroissement de ce fonds. Le Service de l'Intégration des Rapatriés ne dispose pas d'archives qui seraient susceptibles d'accroître ultérieurement ce fonds par versement.

Mode de classement

Le plan de classement établi est construit de manière chronologique, en fonction des différents services qui se sont succédés au cours de la période.

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

Conditions d'utilisation

Les droits de reproductions sont soumis à la réglementation en vigueur aux Archives départementales du Rhône.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Dans sa quasi-totalité, le fonds est dans un état matériel satisfaisant. Mais certains registres thermocollés sont rendus fragiles avec le temps et risque de perdre leur couverture, et certaines correspondances sont imprimées sur un papier très fin et fragile destiné à imprimer les copies.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 496W en PDF

Mots clés matières

DECOLONISATION, SECOURS, INDEMNISATION, PRESTATION, PRET, SUBVENTION, FRANCAIS MUSULMAN RAPATRIE, AFFAIRES MILITAIRES, ORGANISATION ECONOMIQUE, RELIGION, MEDIA, ACTION ECONOMIQUE, ADMINISTRATION, AGRICULTURE, AIDE SOCIALE, ASSOCIATION, COMMUNICATIONS, CULTE, ECONOMIE, ELECTION, EMPLOI, EQUIPEMENT, HARKI, IMMOBILIER, JUSTICE, JUSTICE CIVILE, LOGEMENT, MESSAGERIE, OPINION, POLICE, POPULATION, POSTE, PROTECTION SOCIALE, RAPATRIE, SANTE, SOCIETE, TELECOMMUNICATIONS, TRAVAIL, VIE PUBLIQUE, VIE RELIGIEUSE

Cote/Cotes extrêmes

496W1-496W16

Cote/Cotes extrêmes

496W3-496W12

Date

1960-1984

Présentation du contenu

Extraits du Journal officiel, instructions gouvernementales, circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, formulaires vierges de demande de prestations, coupures de presse, revues, notes, correspondance.

Indemnisation.