404J 1-404J158
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Dimensions
Origine
Histoire de la conservation
Ces affiches ont pour la plupart été extraites de dossiers, sans que la trace de la cote d'origine ait été conservée. Quelques affiches ont également fait l'objet d'un don ou d'un achat.
Présentation du contenu
La sous-série 404J est composée d'affiches administratives isolées, aux origines, formats, dates et techniques très divers. Les affiches ayant un caractère iconographique sont cotées en sous-séries 12Fi et 13Fi.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Aucun document, y compris leur éventuel doublon, n'a été éliminé.
Accroissements
Sous-série ouverte destinée à accueillir d'autres affiches du même type et donc amenée à s'accroître.
Conditions d'accès
Les affiches de la sous-série 404J sont librement communicables uniquement sous leur version numérisée.
Conditions d'utilisation
Les affiches de la sous-série 404J sont librement reproductibles et réutilisables sous réserve de la mention de leur référence et du service des Archives départementales du Rhône.
Documents en relation
Archives du Rhône
12Fi - Affiches de dimensions égales ou supérieures à 24 x 30 cm
13Fi - Affiches de dimensions égales ou inférieures à 24 x 30 cm
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Dimensions
Modalités d'entrées
Don de M. André Chavel, le 9 janvier 2024.
Présentation du contenu
Décret de la Convention nationale du 9 février 1793, l'An second de la République française, relatif aux habitants de la ville de Verdun.
Décret de la Convention nationale du 12 février 1793, l'An second de la République française, qui éteint et abolit toutes procédures et jugements relatifs à des délits commis à la suite d'insurrections ayant pour cause les ci-devant droits féodaux.
Fait au Directoire du département de Rhône et Loire, en séance publique, à Lyon, le 27 février 1793, l'An second de la République française. Signé : Gonon, secrétaire général.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Bords et coins abimés. Déchirures. Pliures. Lacune. Taches.
Mots clés matières
Mots clés auteurs
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