3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Vaugneray.
Cote/Cotes extrêmes
31591
Autres Cotes
3Q50/1-3Q50/575
Date
1805-1946
Biographie ou Histoire
Bureau transféré à Grézieu-la-Varenne en 1816. Revient à Vaugneray en 1834. Le bureau est supprimé en 1946, absorbé, jusqu'en 1953, par le bureau de Lyon Successions 3, puis, de 1953 à 1968 par le bureau de Lyon Successions 2 et, en 1969, par celui de Lyo
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
31920
Autres Cotes
3Q50/324-3Q50/512
Date
1809-1945
Mots clés typologiques
Déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
31921
Autres Cotes
3Q50/324-3Q50/509
Date
1809-1945
18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).
Cote/Cotes extrêmes
31941
Autres Cotes
3Q50/343
Date
1860-1862