5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés typologiques

Permis n°6928000B0006, 6902299L0001, 6938599V0046, 6938599V0456, 6938600V0238, 6938800V0239 et 6929700C0010.

Cote/Cotes extrêmes

5377W112

Date

1999-2000

Présentation du contenu

PC n°6928000B0006 - COMMUNE DE JONS, construction d'un bâtiment scolaire (2000) ; n°6902299L0001 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX MONTS LYONNAIS, construction d'une station de pompage à BIBOST (1999) ; n°6938599V0046 - CROUS DE LYON SAINT-ETIENNE, réhabilitation de deux bâtiments à LYON 5 (1999) ; n°6938599V0456 - PRÉSENCE SA, réhabilitation immeuble rue juiverie à LYON 5 (1999) ; n°6938600V0238 - SYTRAL, création de deux ascenseurs à LYON 6 (2000) ; n°6938800V0239 - OPAC DU RHÔNE, construction d'un immeuble de logements avenue Paul Santy à LYON 8 (2000) ; n°6929700C0010 - SYNDICAT MIXTE D'EAU POTABLE RHÔNE SUD, construction d'une centrale électrique à TERNAY (2000).

Conditions d'accès

communicable