6276W - Tribunal de commerce de Lyon - Personnel : album photographique et statistiques

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Cote/Cotes extrêmes

6276W 1-6276W2

Date

1903-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,15 ml

2 article(s)

Origine

France. Tribunal de commerce (Lyon, Rhône)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 31/01/2024

Présentation du contenu

Versement remis au directeur des Archives départementales et métropolitaines lors de la rentrée solennelle du tribunal de commerce le 31 janvier 2024.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Mots clés matières

Statistiques.

Cote/Cotes extrêmes

6276W/2

Date

2023

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques