3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
Cote/Cotes extrêmes
15132
Autres Cotes
3Q26/1-3Q26/185
Date
1837-1929
Biographie ou Histoire
1838-1870 : bureau des actes d'huissiers 1871-1944 : 1er bureau des huissiers Ce bureau est appelé parfois bureau des exploits.
Mots clés collectivités
Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.
Cote/Cotes extrêmes
15322
Autres Cotes
3Q26/185
Date
1837-1846