5711W 1-5711W25
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12 février 2020.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Déclaration d'utilité publique, plans parcellaires, correspondance. Les plans parcellaires concernent les communes de Neyron, Miribel, Nievroz, Beynost, Saint-Maurice-de-Beynost et Thil pour le département de l'Ain et les communes de Décines-Charpieu, Meyzieu, Jonage, Jons et Vaulx-en-Velin pour le département du Rhône.
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