3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.
Cote/Cotes extrêmes
3610W38
Date
1975-1976
Présentation du contenu
15096 - Ville de Givors - OPHLM, rénovation du vieux Givors, rue du Suel et rue Gambetta (1976) ; 15172 - SA HLM pour l'action sociale, construction d'un foyer pour personnes âgées, rues saint Vincent de Paul et chalumeaux à Lyon 8 (1975) ; 15183 - Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, construction d'une salle de réunion, rue Laurent Paul et chemin de Chantegrillet (1976) ; 15205 - Commune de Décines-Charpieu, construction d'un bloc sanitaire, 15 rue Bertrand (1976) ; 15207 - OPHLM, construction de 124 logements (école des TPE), ZUP Les Verchères à Vaulx-en-Velin (1975) ; 15208 - OPHLM, construction de 69 logements, 75 avenue Franklin Roosevelt à Bron (1975) ; 15209 - Commune de Craponne, modification d'un bâtiment existant, rue André Perrin (1976) ; 15223 - Société HLM Logirel, construction de 150 logements, rue du docteur Frappaz à Villeurbanne (1976).