6311W/ 1-6311W/56
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé
1 media
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Etablissements de santé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1889-2012
Description physique
Importance matérielle : 6,8 ml.
Origine
Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Locaux lyonnais de la CRAM (Massena, Tolstoï, Aubigny).
Cote/Cotes extrêmes
6311W/52-6311W/53
Date
1951-2006
Bâtiments Massena et Tolstoï.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/52
Date
1951-2006
Présentation du contenu
Travaux, location : correspondance, procès-verbal de transaction, extrait du procès-verbal du conseil d'administration, compte-rendu, minute, projet de création d'un atelier d'imprimerie, procès-verbaux de réception définitive, marchés, avenants aux marchés, ordre de paiement, procès-verbal du bureau d'adjudication et marché, mémoire des travaux, cahier des prescriptions spéciales, cahier des charges particulières.
Construction et vente (1951-2006) : plan, acte notarié, extrait de journal, extrait de procès-verbaux, circulaire, procès-verbal d'entrevue, cahier des clauses et charges communes à tous les lots, compte-rendu, notes, correspondance, courriers d'autorisation.