4255W 1-4255W7
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4255W - Archives départementales du Rhône (ADR) - Secrétariat
1 media
Déplier tous les niveaux
Secrétariat.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2003
Importance matérielle
0.84 ML
Particularité physique
Papier
Origine
DEPARTEMENT DU RHONE/Archives départementales du Rhône (ADR)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 31/12/2003
Présentation du contenu
Dossiers de réponses aux recherches par correspondance. Dossiers de demandes d'attestations d'existence d'entreprise et de contrats d'apprentissage. Dossiers de demande de dérogations.
Conditions d'accès
Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières