3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P134/1-3P134/8

Date

1809-1960

Présentation du contenu

Voir aussi la commune de Trèves.

Mots clés lieux

État de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P134/1

Date

1809

Présentation du contenu

Propriétés non bâties et bâties : section E (les 49 premiers numéros de la section E ont été attribués à la commune de Trèves), section F, section G dite de Combe-Chavanne, section H dite du Collet de Grenouse, section I dite de Rémillieux et de la Durrantière, section K dite de Combechèvre, section L dite du Merlin, section M dite du Clos Renard, section N dite Longes, section O, section P, section Q dite de Dizimieux, section R.