5053W - Département du Rhône - Direction générale des services, suivi des affaires

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Cote/Cotes extrêmes

5053W 1-5053W66

Date

1994-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2,92 ml

Origine

Rhône. Conseil départemental / Direction générale

Biographie ou Histoire

Vincent Roberti a été directeur général des services du conseil général du Rhône du 1er août 2013 au 31 juin 2015. A ces fonctions, il a succédé à M. Jamet et a précédé Mme Virginie Paquien. Il a notamment mené la réorganisation du département et les travaux relatifs à la mise en place de la Métropole de Lyon.

Modalités d'entrées

Le fonds a été versé en juillet 2015 aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Ce fonds est constitué d'archives produites ou reçues par M. Roberti, directeur général des services du Département. A ce titre, il est caractéristique de celui d'un directeur général des services : peu volumineux, essentiellement constitué de notes et synthèses adressées pour accompagner la prise de décision. Il est fort probable que ces documents se retrouvent dans les dossiers des services producteurs et dans ceux des deux directeurs généraux adjoints, Patrick Martinez (5087 W) et Nicole Berlière-Merlin. Cependant, les documents conservés ici sont, pour la plupart, annotés par le directeur général, ce qui leur confère tout leur intérêt.

La particularité de ce fonds tient à la part prépondérante tenue par les archives de la création du nouveau département et de la Métropole de Lyon. Cet état de fait rend compte du fort investissement qui a été celui de M. Roberti dans le pilotage de cette mutation territoriale et institutionnelle.

Il est à noter que certains documents du fonds ont été produits antérieurement à la période d'exercice de M. Roberti et intégrés au dossier auquel ils se rattachaient, ce qui explique les dates extrêmes de ce fonds.

 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seuls des doubles des documents ont été éliminés. Ils représentent 0,27 ml.

Mode de classement

Le fonds a été organisé pour suivre les grandes missions dont le directeur général était en charge : la supervision des services administratifs du Conseil général, le suivi des affaires financières et du patrimoine foncier, enfin la mise en œuvre des politiques publiques et notamment l'organisation du nouveau département.

Conditions d'accès

L'essentiel du fonds est communicable, toutefois, conformément à l'article L213.2 du code du patrimoine, certains articles sont incommunicables pour protéger la vie privée (50 ans) ou encore le secret économique et commercial (25 ans).

Conditions d'utilisation

Conformément au règlement de la salle de lecture.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

Fonds de la présidence du Conseil général :

5020 W : Archives de Danielle Chuzeville, conseillère générale d'Amplepuis et vice-présidente du Conseil général du Rhône (2001-2013), présidente du Conseil général du Rhône (2013-2015).

Fonds de la direction générale des services :

5087 W : Archives de Patrick Martinez, directeur général adjoint des services du Département du Rhône (2013-2015).

5163 W : Création du Nouveau Rhône et de la Métropole : archives de Patrick Martinez, directeur général adjoint (2013-2015).

Cote/Cotes extrêmes

5053W16-5053W50

Date

1998-2015

Cote/Cotes extrêmes

5053W18-5053W28

Date

2008-2015

Cote/Cotes extrêmes

5053W23-5053W25

Date

2012-2015

Infrastructures routières.

Cote/Cotes extrêmes

5053W23

Date

2013-2015​

Présentation du contenu

Projets 2015-2021 : état des lieux, tableau de suivi, support de communication sur l'aménagement de l' échangeur n'°7 de la rocade Est (RN346) (2014-2015).
Raccordement A89/A6 : plans du tracé, projet de délibération au conseil communautaire, déroulé chronologique des variantes, notes, avis du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL), correspondance (2013).
Aménagement du raccordement A450/A7 : note, avis du département, correspondance (2013).
Aménagement d'une liaison RD 121/A89 : enquêtes, rapport au conseil général, comptes-rendu de réunion, présentation power-point, vues aériennes, profils, notes (2014-2015).