5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5798W 1-5798W43

Date

2002-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

4,3 ml

43 article(s)

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/04/2021

Présentation du contenu

Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5798W1-5798W38

Date

2007-2008

Permis n°069 385 07 Z0251 et 069 385 07 Z0392.

Cote/Cotes extrêmes

5798W14

Date

2007

Présentation du contenu

PC 069 385 07 Z0251 – Aménagement intérieur création d'un espace de vente – Gare de Lyon Saint-Paul à Lyon 5ème – SNCF Lyon ; PC 069 385 07 Z0392 – Restructuration du Collège les Battières – 56 avenue Général Eisenhower à Lyon 5ème – Département du Rhône.