5645W 1-5645W20
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Aménagement et entretien de la voirie
1 media
Déplier tous les niveaux
Aménagement et entretien de la voirie départementale (subdivision de Villefranche-est).
Cote/Cotes extrêmes
Date
1940-1987
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
20 articles
Origine
Direction départementale de l'équipement (DDE)
Histoire de la conservation
Jusqu'à leur versement, ces dossiers étaient conservés par les équipes départementales chargées de la Voirie sur le centre d'exploitation de Gleizé.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/08/2019
Présentation du contenu
Ce versement concerne l'entretien et l'aménagement des chemins départementaux n° 44, n° 49, n° 88, n° 88E, n° 133 produits par les services vicinaux et ordinaire de la Direction départementale de l'équipement (DDE). Deux registres relatifs à des permissions de voirie pour la subdivision de Villefranche-Est sont également présents.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Chemin départemental n°133, communes de Vaux-en-Beaujolais et Le Perréon.
Cote/Cotes extrêmes
5645W/19-5645W/20
Date
1950-1974
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Travaux d'élargissement du chemin.
Cote/Cotes extrêmes
5645W/20
Date
1973-1974
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Plans, actes d'acquisition de terrains, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable