2278WM 1-2278WM17
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2278WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
1 media
Déplier tous les niveaux
Conseil communautaire, préparation et tenue des séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1999-2000
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1.16 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par le Service Gestion documentaire et Archivage (SGDA) de la métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers de préparation des séances du Conseil communautaire du 25 janvier 1999 au 19 septembre 2000.
Les dossiers sont constitués notamment des ordres du jour et additifs, rapports, communications du président, extraits des procès-verbaux des séances affichés, notes aux rapporteurs, documents remis aux élus.
Mode de classement
Classement par ordre chronologique des séances.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs