2503W - Département du Rhône - Comptabilité départementale

1 media

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Comptabilité départementale.

Cote/Cotes extrêmes

2503W 1-2503W23

Date

1962-1986

Importance matérielle

2.73 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des finances et de la gestion des communes

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 06/07/1989

Présentation du contenu

Subventions annuelles attribuées aux communes (1983-1986). Congrès et manifestations (1985-1986). Fonds d'intervention (1986). Etude du budget départemental (1962-1981). Sinistrés de Feyzin (1976). Centre de recherche d'Ecully : avances de trésorerie sur frais de séjour (1974-1981). Association des handicapés des Hauts du Lyonnais, achat d'une propriété à Meys, comptabilité (1980). Aide sociale (1971-1981). Grandes opérations d'équipement, prêts aux communes (1976-1982).

Conditions d'accès

Librement communicable.

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