1976WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement annuel des marchés publics

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Cote/Cotes extrêmes

1976WM 1-1976WM5

Date

1990-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.6 ml, 5 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/02/2017

Présentation du contenu

Registres.

1993.

Cote/Cotes extrêmes

1976WM4

Date

1993

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable