La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H. Toute l'année 1791 a été nécessaire aux agents des districts de Lyon-Ville, Lyon-Campagne et Villefranche pour prendre en charge les archives du clergé. Depuis 1791, de nombreuses pertes sont survenues du fait d'échanges entre districts concernés et de destructions. De même, il n'était pas rare, dans les décennies qui ont suivi la Révolution, que des collectionneurs peu scrupuleux se servent dans les Archives publiques. Cependant, tout ne fut pas perdu et, sous le Second Empire, de nombreuses pièces isolées furent restituées par leurs détenteurs grâce au travail de l'archiviste départemental Jean-Prosper Gauthier. Ce dernier, ainsi que son successeur Marie Claude Guigue, se sont occupés du reclassement des pièces égarées et restituées afin de préparer un inventaire. La sous-série 6Ha été classée par René Lacour, conservateur en chef, et le répertoire numérique détaillé a été publié en 1970 avec l'ensemble de la série H.

Versement : 31/12/1791

Inventaires (XVIIIe siècle). Privilèges et droits honorifiques (1210-1760). Spirituel : offices, prédications, quêtes, sépultures, fondations, confréries (1385-1755). Statuts (XVIIe siècle). Personnel (1638-1777). Temporel : bâtiments et mobilier, administration et comptabilité, directe, rentes et pensions, chapelles et prébendes (1405-1772).

Fonds communicable.

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Archives départementales du Rhône - Série G : clergé séculier ; série H : clergé régulier ; 1 Q 521, 2 Q 462 : état des biens des Cordeliers de Villefranche ; série V : cultes ; fonds Galle.

Archives diocésaines de Lyon. Archives paroissiales, Archives de congrégations.

Archives municipales de Lyon - Série GG : cultes, instruction publique, assistance ; série P : cultes.

Archives des Hospices civils de Lyon - Série S : cultes.

Bibliothèque municipale de Lyon - Fonds ancien.

Archives nationales - Séries L et LL : monuments ecclésiastiques ; série S : biens des établissements religieux.

Archives départementales du Rhône - Bibliothèque : TH 320, 4°P 212.14, 8°P 241.6, FM 7244.

Centre André Latreille Université Lyon II - Fonds André Latreille : histoire religieuse du Moyen-Âge à nos jours.

Institut d'histoire du christianisme Université Lyon III - Histoire religieuse du Moyen-Âge à nos jours ; mémoires de maîtrise, de D.E.A et thèses d'histoire religieuse ; fonds Vaussard ; fonds Duroselle.

Archives départementales du Rhône - 1 Q 521 et 2 Q 462 : état des biens et Cordeliers de Villefranche en 1790.