4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC271850159 - M.U.L.T. Direction météorologique nationale, construction d'un garage, magasin, local technique à Chassieu ; PC286850024 et PC286850146 - EDF CRTT Alpes sous-groupe lyonnais, modification d'une ligne électrique à Rillieux-la-Pape ; PC286850106 - RILLIEUX-LA-PAPE - Direction des travaux du génie de Lyon, construction de 6 bâtiment, quarier Osterode à Rillieux-la-Pape.
Mots clés lieux
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