3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
Cote/Cotes extrêmes
23773
Autres Cotes
3Q35/1-3Q35/349
Date
1872-1931
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
23774
Autres Cotes
3Q35/1-3Q35/5
Date
1873-1876
Mots clés typologiques
26 décembre 1883-16 juillet 1886 (volume 5).
Cote/Cotes extrêmes
23779
Autres Cotes
3Q35/5
Date
1883-1886