10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Belleville.
Cote/Cotes extrêmes
00429
Autres Cotes
10C388-10C462
Date
1693-1809
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
00493
Autres Cotes
10C447-10C448
Date
1785-1792
Mots clés typologiques
4 janvier 1790-10 octobre 1792.
Cote/Cotes extrêmes
00495
Autres Cotes
10C448
Date
1790-1792
Présentation du contenu
Classement alphabétique par la première lettre du nom des décédés, toutes paroisses confondues. Concerne les communes de Belleville, Charentay, Fleurie, Saint-Jean-d'Ardières, Taponas, Vauxrenard, Villié-Morgon.