5714W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône : suivi des familles par les travailleurs sociaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5714W 1-5714W5

Date

2013-2014

Origine

Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

Modalités d'entrées

Versement le 30/08/2022.

Présentation du contenu

Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.

Mode de classement

Les dossiers sont classés par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5714W2-5714W5

Date

2013-2014

A-C.

Cote/Cotes extrêmes

5714W2

Date

2013-2014