2 décembre 1993 : procès-verbal de la réunion relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 7 juillet 1993, aux Commissions Géographiques, à l'élection du Président et Vice-Président de chaque Commission Géographique, à la composition des Commissions Géographiques, à la délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates à partir des sources agricoles, au périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Haut-Doubs (25) et de la Haute-Loue (25), au périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux des Dranses (74), à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.D.A.G.E.) Rhône-Méditerranée-Corse, au 6e Programme d'Intervention de l'Agence (1992-1996), à la désignation des membres du Comité de Bassin à la Commission de Bassin, aux activités du Conseil scientifique, documents de travail, courriers (1993). 1er juillet 1994 : procès-verbal de la réunion relative à l'approbation des procès-verbaux des réunions des 29 septembre, 29 octobre, et 2 décembre 1993, à l'élection du Bureau du Comité Bassin, à l'élection d'un représentant du Comité de Bassin au Conseil d'Administration de l'Agence, à l'élection du Président et Vice-Président des Commissions Géographiques, à la désignation de représentants du Comité de Bassin au Conseil scientifique, à la composition des Commissions Géographiques « Ardèche-Gard », « Corse », « Côtiers Ouest », « Doubs », « Durance », « Haut-Rhône », « Isère-Drôme », « Littoral Provence Alpes Côte d'Azur », « Rhône Moyen » et « Saône », au périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Arc (13-83), au périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Etang de Biguglia (2B), au périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Camargue Gardoise (30), au périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de Nappe et Basse Vallée du Var (06), au périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Lez-Mosson Etangs Palavasiens (34), à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Agence, à l'approbation des comptes rendus de l'Agence, de la Délégation de Bassin et du Conseil scientifique du Comité de Bassin, au vœu de la redevance sur l'extraction des matériaux, documents de travail, courriers (1994).