6311W/ 1-6311W/56
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé
1 media
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Etablissements de santé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1889-2012
Description physique
Importance matérielle : 6,8 ml.
Origine
Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Établissement de Nyons.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/24-6311W/44; 6311W56
Date
1963-2012
Contestation.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/35
Date
2003-2006
Présentation du contenu
Permis de construire, correspondance, ordonnances, arrêtés, demande de permis de construire, plans, mémoire de défense, mémoire des plaignants, plans de bornage, plan des servitudes, article de journal.