3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau des huissiers et des justices de paix : registres des actes extrajudiciaires.
Cote/Cotes extrêmes
15401
Autres Cotes
3Q28/1-3Q28/3
Date
1933-1943
Biographie ou Histoire
Ce bureau prend la suite des 1er et 2e bureaux de Lyon huissiers. Il est supprimé en 1945. - 1945-1950 : les actes d'huissiers et autres officiers ministériels sont enregistrés au bureau des actes administratifs et huissiers (3 Q 37). - 1950-1969 : les ac
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
30 mars 1933-26 juin 1935 (volume 111).
Cote/Cotes extrêmes
15402
Autres Cotes
3Q28/1
Date
1933-1935