6311W/ 1-6311W/56
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé
1 media
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Etablissements de santé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1889-2012
Description physique
Importance matérielle : 6,8 ml.
Origine
Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Établissement de Nyons.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/24-6311W/44; 6311W56
Date
1963-2012
Projet d'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/33-6311W/34
Date
1992-2010
2000-2010.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/34
Date
2000-2010
Présentation du contenu
Ccorrespondance, notes, comptes rendus de réunion et d'entretien téléphonique, circulaire, études de financement, projet de création d'une cellule locale d'information et de coordination, mémoire de réflexion, compte-rendu de visite, fascicule, délibération du conseil municipal, extrait du plan cadastral, plans, programme fonctionnel, cahier des charges, procès-verbaux des réunions du jury, planning des opérations, programme technique, règlement du concours, notice technique, synthèse des candidatures, analyses comparative et quantitative des projets, document de la commission d'action sanitaire et sociale de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés, décision, convention d'objectif et avenant, convention de transfert, situation financière.