Aide à la recherche

2613W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

1 media

Déplier tous les niveaux

Logement. Transport. Enseignement.

Cote/Cotes extrêmes

2613W 17-2613W19

Date

1970-1988

Importance matérielle

0.40 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 15/01/1990

Présentation du contenu

Marchés (articles éliminés). Commission régionale des licences (1983-1985). Offices publics d'aménagement et de construction (OPAC) (1982-1985). Offices publics HLM et concours régionaux (1987-1988). Transport routier, commission consultative régionale (1970-1985). Etablissements publics locaux d'enseignement, renouvellement des conseils d'administration (1986).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 1 à 16 et 20 à 35 ont été éliminés en 1998.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2613W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, COMMUNICATIONS, EDUCATION, ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL, IMMOBILIER, LOGEMENT, ORGANISME CONSULTATIF, STRUCTURE ADMINISTRATIVE, TRANSPORT

Mots clés collectivités

OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC)