Commune de Belleville.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT19 / 1-EDEPOT19/25

Date

1458-1779

Importance matérielle

2,55 ML

Particularité physique

Papier

Origine

Belleville (Rhône)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Archives antérieures à 1790.- Finances et contributions, impositions : taille, taillon, crue, autres impositions (1443-1745). Comptabilité de l'administration consulaire : comptes rendus, pièces justificatives (1443-1697). Echevins : correspondance (1618-1685). Pièces concernant les échevins et la communauté de Belleville, délibération des assemblées des habitants, Hôtel-Dieu, curés, milice et garde bourgeoise, péage, sel (1599-1720). Rôle des droits de franc-fief et nouveaux acquêts (1658). Procédures concernant des particuliers (1671-1737). Titres et papiers personnels (1599-1721). Impositions : comptes rendus ; délibérations; divers (1533-1779).

Conditions d'accès

Librement communicable..

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Série C : Administrations provinciales de l'Ancien Régime dont les dossiers sur la taille en sous-série 1 C (48-51, 1655-1788), 3 C (12-51, 1655-1788 ; 3 C 94-97, 1574-1786), 4 C (17-292, 468-560, 562-603, 1576-1789), 8 C (397-404, 1590-1789) ; sous-série 19 G : chapitre de Notre-Dame-de-Belleville ; sous-série 8 L : municipalité cantonale de Belleville-sur-Saône ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports ; FG E 194 pièce 52 : Portrait de M. Dargaud, Maire de Belleville ; 11 FI 122-146 : cartes postales ; 1 PL 127, 2 PL 78, 2 PL 101-104, 2 PL 307, 2 PL 399-401, 3 PL 58, 3 PL 63, 3 PL 138, 3 PL 546-547 : cartes et plans. COMMUNE DE BELLEVILLE : archives communales non déposées. HOPITAL DE BELLEVILLE - Fonds ancien.

Bibliographie

BENOIT BRUNO, BERNOUX PIERRE, Histoire économique et sociale d"une petite ville beaujolaise : Belleville-sur-Saône de 1870 à nos jours, Lyon, CHES, 1971, 2 volumes, 266+151 p. BIBLIOTHEQUE GENEALOGIQUE, Tables des naissances, mariages et décès : Belleville 1792-1902 (cote ADR : FMS 5468-5469). CHARRIER MAURICE, Les cadres institutionnels, groupes et solidarités locaux, recrutement du personnel politique, continuités et discontinuités en Beaujolais : Beaujeu, Belleville, Cercié, Marchampt, Lyon : Université Lyon II, 1984 (cote ADR : TH 152.1-2). COLL, Monument à David Comby, bienfaiteur des enfants de Belleville, Lyon : C. Bonnaviat, 1866, 220 p. (cote ADR : FG C 1341). DAVID L., L'Hôtel-Dieu de Belleville-sur-Saône et les soeurs de Sainte-Marthe, [S.l.] /+: [S.n.], 1937 (cote ADR : FM 6522). GRANDJEAN CATHERINE, L'Hôtel-Dieu de Belleville-sur-Saône au XVIIIème siècle, Lyon : Université Lumière Lyon II, 1996-1997 (cote ADR : TH 314). MERAS MATHIEU, Belleville au temps des guerres de religion, ext. des Actes du 50° Congrès da l'A.B.S.S, T. II, Mâcon, 1979 (cote ADR : 8°P 545.4). PERRAT, GARDETTE, Le carcabeau en francoprovençal du péage de Belleville, ext. de la Revue Romane, T. XXV, Lyon, 1962 (cote ADR : 8°P 49.4).

Mots clés lieux

BELLEVILLE (RHONE, FRANCE), ILE-BARBE (ABBAYE)

Mots clés matières

TAILLE, IMPOT, PEAGE, AFFAIRES MILITAIRES, ADMINISTRATION, ADMINISTRATION COMMUNALE, ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES COMMUNALES, FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES, FISCALITE, IMPOTS LOCAUX, JUSTICE, STRUCTURE ADMINISTRATIVE

Mots clés personnes

DESMACHIERES ISABEAU, DEVIN JEAN, ROUJON BERNARD, GIRARDIN SUZANNE, VAILLANT PHILIBERTE, MICOUD ROCH, PEROUSE GUILLAUME, MAYET BARTHELEMY, DESVIGNES BENOIST, VALLIER JOSEPH, BERTHELON GUILLAUME, HUGUET JEAN (SACRISTAIN), BLANC (FAMILLE), LORON (FAMILLE), LESPINASSE J.

Mots clés collectivités

HOTEL-DIEU DE BELLEVILLE, ABBAYE DE L'ILE-BARBE, COMMUNAUTE D'HABITANTS DE BELLEVILLE

Mots clés producteurs

Belleville-en-Beaujolais (Rhône, France ; commune)

Mots clés typologiques

DELIBERATION, DOSSIER DE PROCEDURE, ROLE D'IMPOSITION