5339W - Direction départementale de l'Équipement - Dossiers d'aménagements et de constructions sur la voirie

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Cote/Cotes extrêmes

5339W 1-5339W47

Date

1849-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1,88 ml, 47 article(s)

1,88 ml, 47 article(s)

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

Histoire de la conservation

Ces dossiers produits par la Direction Départementale de l'Equipement ont été transférés aux services du Département, conformément à la loi de décentralisation de 2004. Ils étaient conservés au Centre d'exploitation de Belleville. Le versement a été effectué par la Maison du Rhône de Belleville.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/09/2017

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagements et de constructions sur la voirie : rapports, correspondance, délibérations du conseil municipal ou du conseil général, plans d'alignement, plans et états parcellaires, plans des lieux, profils en long, profils en travers, actes d'acquisition de terrain. Une grande partie des dossiers provient du Service vicinal. Ils sont classés par routes départementales et par communes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Des éliminations sont encore à effectuer dans ce versement destiné à intégrer à terme la série S.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

5339W1-44

Date

1849-1999

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5339W/38-5339W/39

Date

1886-1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Lancié.

Cote/Cotes extrêmes

5339W/39

Date

1886-1985

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable