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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Documents produits par le service Bâtiments nord et conservés sur le plateau technique de Gleizé. Le versement a été réalisé à l'occasion du transfert du service vers l'antenne de Villefranche-sur-Saône.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2022
Présentation du contenu
Ce fonds contient des documents techniques (études, plans, dossiers des ouvrages exécutés...) liés au suivi des travaux de construction, d'aménagement et de maintenance sur les collèges et les bâtiments départementaux situés sur la partie nord du département.
Mode de classement
Cet instrument de recherche est un récolement. Un instrument de recherche plus détaillé sera réalisé après classement du fonds. En l'état actuel, ce dernier est organisé en deux parties distinctes : les collèges et les bâtiments départementaux.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable à l'exception de la cote 6007W200.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mode de classement
Classés par ordre alphabétique des communes.
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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