1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués

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Cote/Cotes extrêmes

1E 1-1E2999

Date

1214-1805

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

26 ml

Histoire de la conservation

Les fonds ici présentés sont entrés pour partie par voie de séquestre lors de la Révolution française, pour partie par don ou acquisition au XIXe s.

 

Le cadre de classement des archives départementales a été défini pour la première fois par une circulaire du 24 avril 1841. Celle-ci prescrivait de regrouper en série E les titres féodaux et les titres de famille saisis chez les émigrés, les déportés et les condamnés sous la Révolution. Ils devaient être classés par ordre alphabétique des noms des familles en une seule série. Mais, dans le Rhône comme dans toute la France, les archivistes utilisèrent aussi la série E « famille » comme une série « ouverte » pour placer les fonds entrés par voie de don ou d'acquisition, voire les documents individuels récupérés lors de collectes ultérieures (notamment dans les fonds judiciaires d'Ancien Régime). Ils mêlèrent ainsi des documents dont le mode d'entrée était très différent.

 

Ce n'est que beaucoup plus tard qu'on jugea nécessaire de coter de manière distincte les fonds donnés, achetés ou déposés, en instituant (circulaire du 15 avril 1944) la série J. Depuis lors, la bonne pratique archivistique impose de réserver la série E aux titres saisis pendant la Révolution (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998). Ces dernières dispositions, cependant, sont arrivées trop tard pour qu'on puisse se permettre de revenir en arrière.

 

Si on voulait se conformer strictement à la réglementation, il faudrait en effet retirer de la série E tous les fonds de familles qui y sont entrés autrement que par saisie, pour les transférer en série J : René Lacour, archiviste du Rhône entre 1946 et 1976, semble avoir songé à un tel transfert, puisque dans son projet de Guide des archives du Rhône il présente les fonds de familles cotés en série E, dans le chapitre consacré à la série J ; mais il ne mit pas ce projet à exécution, et ses successeurs pas davantage. Cette opération considérable risquerait davantage de perturber les chercheurs puisqu'une partie de la série dispose d'un inventaire imprimé depuis le XIXe siècle et que les cotes ont été plusieurs fois citées ; de plus, son résultat serait de toute manière peu satisfaisant puisque, pour de nombreux fonds et documents, il est difficile de déterminer quand et comment ils sont entrés aux Archives départementales : on ne dispose de rapports d'activité satisfaisants qu'à partir de la fin du XIXe siècle. Ajoutons que dans l'intérêt des chercheurs, mieux vaut sans doute consacrer le temps et l'énergie des équipes à mettre de l'ordre dans des fonds non encore classés, plutôt que de désorganiser des ensembles déjà inventoriés.

 

Dans ces conditions, on a maintenu dans la sous-série 1E la plupart des fonds et documents qui y avaient été intégrés jusqu'ici, y compris ceux pour lesquels on sait de manière certaine qu'ils ne sont entrés qu'au cours du XIXe siècle.

 

Présentation du contenu

1 E 1-2999 (en partie). Fonds de familles et de seigneuries : titres de familles, titres domaniaux, procédures.

 

Les familles concernées sont les suivantes : Béraud-Amyot, seigneur de Bully, et familles d'Albigny et de Thorigny; Claude Bourbon, seigneur de Saint-Fonds et Limas; Chappuis, seigneurs de Condrieu; baronnie de Chasselay, familles Polverel et Regnauld; Châteauneuf de Rochebonne et alliés: La Baume de Suze, Laire, Oingt, Fougères, Montdor; Colabeau de Juliénas et alliés: Janin; Couzan et Lévis; Françoise Courvet, épouse de Jean Dussieux; Cuzieu et Saint-Lager et alliés: Laire, Crussol, Denis, Laye, Chardonnay, Jourdan et Berthelon de Brosses; Démia; Froment d'Argilliers, baron de Castille; Gagnières de Souvigny; Gervais, seigneurs de Combefort, Courbeville et Rapetour; Giraud de Varennes; Guillon de la Chaux; Jossard, coseigneur de Châtillon d'Azergues; Jussieu, seigneurs de Montluel; seigneurie de La Chassagne, familles d'Assier, de Marzé, Benoît; La Poype en Dauphiné; Loras, seigneurs de Pollionnay, et alliés : Du Pré, David; Margaron de Saint-Vérand; Maugiron et Pierregourde; Mignot de Bussy et alliés: Gaspard du Sou, Bussière, seigneurs de Lacenas; baronnie de Gourdans, familles Pillehotte et Montolivet; Peysson de Bacot et alliés: Testenoire, Sarron, Sacconay, André, Boyer, Quarré; Phélines, seigneurs de la Chartonnière; Pianello de Mascranny, seigneurs de la Valette; Pingon de Prangin; Pomey, seigneurs de Rochefort; Saint-Priest et Chalus; Sainte-Colombe et prédécesseurs: Luzy, Bussières, Busseul, Semur, seigneurs de l'Aubépin et de Sarry; Simiane, branche des seigneurs de Montcha; famille Taillandier et alliés : Bord, Michon; Vallin, seigneurs de Rosset et d'Hières; Varennes, seigneurs de Rapetour, Gleteins et Saint-Olive, et prédécesseurs : Palatin de Dyo (1214-1805).

Mode de classement

1. Le classement des fonds à l'intérieur de la sous-série 1E

 

Le classement de la sous-série 1E s'est effectué en deux étapes principales.

 

1°. L'inventaire Gauthier et son complément

 

En 1864, 2388 articles ont été classés par Jean-Prosper Gauthier sous les cotes E-Familles 1-2388 ; la description analytique de ces articles figure dans l'inventaire imprimé des séries A à E des Archives du Rhône : Gauthier (Jean-Prosper), Inventaire sommaire des archives civiles (séries A à E), Paris, 1864.

 

Le fonds des papiers de familles est classé par ordre alphabétique de Achard à Pingon de Prangon. Ce travail est resté inachevé, puisqu'il ne décrit pas les papiers de familles de R à Z. En 2006, à la faveur du reconditionnement des archives, plusieurs articles relatifs à la famille de Pingon et déjà décrits par Gauthier ont été redécouverts et ont été cotés logiquement E-Familles 2389-2397.

 

Ces 2397 articles constituent la première partie de la sous-série 1E ; leur cotation réglementaire est désormais 1E 1 à 2397. On y trouve, cotés dans l'ordre alphabétique strict, des fonds constitués et des pièces isolées.

 

2°. Les entrées complémentaires du XIXe et du XXe siècle

 

Lorsqu'il succéda à Jean-Prosper Gauthier, Claude Guigue, archiviste départemental entre 1877 et 1889, constata que l'inventaire de la série E « Familles » avait été entrepris sans que tous les fonds aient été classés. Il suspendit donc l'impression de l'inventaire pour entreprendre l'identification des fonds et put constater, par exemple, que certains fonds n'avaient été que partiellement classés par Gauthier.

 

George Guigue, son fils et successeur, archiviste départemental de 1889 à 1926, puis Claude Faure, qui resta en fonctions jusqu'en 1940, poursuivirent les classements.

 

Dans son rapport d'activités de 1888, Claude Guigue décrivait ainsi dans la partie non inventoriée, pour la série E (familles), 223 cartons, 1 liasse et 64 registres (terriers) ; il y ajoute 6 cartons, 1 liasse et 2 registres intéressant la féodalité et relatifs à la vicomté d'Oingt et au marquisat de Miribel. Dans son rapport de 1897, Georges Guigue précise : « Il a été procédé au dépouillement des papiers de la famille de Châteauneuf de Rochebonne et de celles qui s'y rattachent : Pierregourde, Maugiron, Simiane-Montchat, Saint-Priest etc. » On conserve ainsi quelques notes manuscrites de Georges Guigue à l'occasion de ces travaux (Arch. dép. Rhône, 3 T 85).

 

Ce faisant, Claude et Georges Guigue principalement, mais aussi Claude Faure, mêlèrent aux titres de familles qui restaient à classer dans la série E d'autres documents, entrés par dons ou acquisitions, voire classés dans d'autres séries.

 

Pour identifier cet ensemble qui prenait de l'importance et dans lequel il devenait de plus en plus difficile de se retrouver, Gustave Duhem, archiviste-adjoint, décida de coter les dossiers de manière provisoire par la cote « EP » (E provisoire), en reprenant l'ordre alphabétique adopté par Gauthier au siècle précédent. A la suite, François Blanchet, également archiviste-adjoint, poursuivit cette cotation, mais sans respecter l'ordre alphabétique, complétant la sous série jusqu'en EP 524. De nouvelles cotes furent encore ajoutées par la suite, portant la série jusqu'au numéro EP 546.

 

Enfin, en 2013, pour préparer le déménagement des Archives du Rhône et sous la direction de Benoît Van Reeth, archiviste départemental de 2003 à 2014, les pièces encore en vrac et non cotées furent conditionnées rapidement et cotées provisoirement en sous série 53 DEM 1-13.

 

Cet ensemble (EP 1 à 546 et 53 DEM 1 à 13) a été complètement repris en 2016-2018 pour former la deuxième partie de la sous-série (1E 2400 et suivants). Les deux cotes vacantes (1E 2498 et 1E2499) matérialisent les deux étapes du classement. Quelques pièces qui avaient été cotées par Gauthier dans la première partie ont été déplacées pour rejoindre le fonds auquel elles appartenaient mais on s'est efforcé de limiter le plus possible ce type de mouvements.

 

A l'occasion de ce reclassement, deux ensembles acquis au XIXe s. et n'intéressant pas directement le Lyonnais, le Beaujolais ou les provinces voisines du Forez et du Dauphiné ont été transférés dans d'autres services : il s'agit des papiers de la famille Fouchier intéressant la terre de l'Étoile (archives du Jura) et de ceux de la seigneurie de Masaribal (archives de la Lozère).

 

Compte tenu de ces aléas de classement, l'instrument de recherche aujourd'hui proposé est méthodique. Il présente les fonds de familles constitués. Les pièces isolées, en cours de reclassement et de vérification, feront l'objet d'un deuxième instrument de recherche.

 

2. Le classement des dossiers à l'intérieur de chaque fonds

 

Les fonds de famille sont normalement classés selon un plan type largement appliqué dans les services d'archives (Direction des archives de France, Les archives privées, dir. C. Nougaret et P. Even, 2008) :

 

Archives familiales

 

Documents généraux : généalogies, titres honorifiques
Documents relatifs à chaque individu, en suivant la généalogie

 

Archives domaniales et seigneuriales

 

Titres de propriété
Droits seigneuriaux: banalités, guet, péage, tailles, corvées, bans
Fondations de chapelle
Droits féodaux : hommages, aveux, terriers, lièves
Droits fonciers

 

Ce plan type n'a cependant pas été adopté de manière systématique pour plusieurs raisons. En premier lieu, les premiers classements ont été effectués à une époque où la doctrine archivistique n'était pas encore aussi élaborée, et c'est souvent un ordre strictement chronologique qui a été retenu par Jean-Prosper Gauthier, mais aussi par ses successeurs (Claude Faure pour le fonds Chappuis) ; il était vain de revenir dessus. De plus, dans certains cas, seuls certains types de documents sont représentés (ainsi pour la famille de Pomey : on ne dispose que de terriers). Enfin, pour les classements réalisés en 2016-2018, on a voulu tenir compte des classements déjà existants, à la fois par souci d'efficacité et pour rendre compte de l'histoire des fonds. Ainsi  a-t-on respecté l'ordre des inventaires anciens existants, lorsqu'ils sont conservés (Pierregourde, par exemple), ou le classement strictement chronologique des actes, qu'il s'agisse d'archives familiales, domaniales ou seigneuriales, lorsqu'il avait déjà été adopté.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Les cotes 1 E 1 à 2397, comprenant une partie des fonds de famille ici décrits, ainsi que des pièces isolées, sont également décrites dans l'inventaire analytique imprimé, consultable en salle de lecture : Gauthier (Jean-Prosper), Inventaire sommaire des archives civiles (séries A à E), Paris, 1864.

Cote/Cotes extrêmes

1E2159-1E2227

Date

1487-1784

Biographie ou Histoire

On connait trois membres de cette famille.
 
Lambert Peysson, écuyer, ancien trésorier de l'Hôtel-Dieu, négociant en draperies, épousa Dorothée Duport, soeur de Jean-Philibert Duport, président au bureau des Trésoriers de france à Lyon. C'est lui qui fuit adjudicataire, en 1734, de la terre de Bacot.
 
Leur fils, Jean-Philibert Peysson, épousa en premières noces Louise Jacqueline Posuel, le 12 janvier 1742, fille de Claude Posuel, écuyer, et petite-fille de Jean Posuel, marchand libraire associé des Anissons et ancien échevin de Lyon pour 1709 et 1710 ; puis en secondes noces Françoise Barbier, le 6 février 1774, fille de Philippe Nicolas Barbier, échevin de Lyon pour 1743-1744. Mort vers 1770, il testa le 26 juillet 1754. Louise Posuel, qu'il épouse en premières noces, lui apporte en dot, selon Léonard Michon, "une bonne et belle maison scize rue Mercière, ci-devant appartenante au sieur Borde, marchand-libraire, qui peut valoir 100000 livres, plus une autre maison vis-à-vis l'Hôtel de Gadagne estimée à 30000 livres. On donne à Peysson sa charge de conseiller, la terre de Bais en Beaujolais et une belle maison au quartier de Bellecour, rue du Plat, vis-à-vis des Tillots...". Il acquit le 29 mars 1734, de Jean-Marie Aymond, au prix de 24000 livres, l'office de conseiller à la cour des Monnaies, et s'y fit recevoir le 18 août suivant. Le 30 avril 1752, devant Vernon notaire, il acquit celui de procureur général à la même cour. Il acheta également pour la somme de 161000 livres les charges de procureur du roi en la maîtrise des ports, ponts et passages, traites foraines et douanes de cette ville au titulaire de celles-ci, Messire Jean-François Louis de Quinson. Il possédait une belle collection de livres qui fut dispersée, avec catalogue imprimé, en 1779. Il portait « D'or au chevron de gueules sommé d'une croisette du même, au chef d'azur chargé d'un poisson d'argent » comme en témoigne l'ex libris du catalogue.
 
Son fils, Philippe Nicolas Peysson de Bacot (1749-1830) embrassa la carrière militaire et, en 1778, était maréchal des logis. Il émigra pendant la Révolution.

Bibliographie

Sur Jean-Philibert, Poidebard (W.), Baudrier (J.), Galle (L.), Armorial des bibliophiles du Lyonnais, Forez, Beaujolais et Dombes, Lyon : Société des bibliophiles lyonnais, 1907. Berlottier (S.), Deparday (C.), Eyroi (K.), "Les possesseurs de bibliothèques à Lyon, au XVIIIe siècle : une en quête biographique", Lyon : Enssib : Diplôme de conservateur de bibliothèque, 1999. Voir aussi http://ihl.enssib.fr/bases-de-donnees/catalogue-de-vente-de-livres-anciens/99075-supplement-au-cat-de-m-peysson-de-bacot-tit-rajoute
Sur Philippe, Le Bihan (Alain),Francs-maçons parisiens du grand orient de France (fin du XVIIIe siècle), Commission d'histoire économique et sociale de la Révolution française, Mémoires et documents, t. XIX, Paris, 1966, p. 393.

Cote/Cotes extrêmes

1E2159-1E2222

Date

1487-1769

Biographie ou Histoire

 La seigneurie avait d'abord appartenu aux sires de Beaujeu, aux ducs de Bourbon et aux Montpensier, puis aux Duligier-Testenoire : Michel de Testenoire, seigneur de Bacot est signalé dès 1577. De son union avec Claudine Pâtissier, il a trois fils, dont Jean Duligier-Testenoire, seigneur de Saint-Christophe, qui épouse Gabrielle de Sallemard. D'après Pierre Louvet, par contrat de mariage du 17 juillet 1624, leur fille Madeleine épouse Antoine de Sarron et apporte en dot la terre de Bacot. Par un autre contrat de mariage du 17 avril 1660, Angèle Sarron, leur fille, épouse Gaspard de Sacconay et apporte également la terre de Bacot en dot.
 
Camille de Sacconay, leur fils, héritier par sa mère de la seigneurie de Bacot, acquit les 13 septembre 1705 et 24 avril 1713, du marquis des Prés, la rente noble et la justice qu'il avait dans une partie de la paroisse de Saint-Christophle-la-Montagne.
 
Par contrat du 6 décembre 1719, Camille de Sacconay vendit sa terre de Bacot à Jean André. Les affaires de celui-ci étant fortement dérangées, ses créanciers firent vendre la terre de Bacot et elle fut adjugée par arrêt du 21 juillet 1734 à Lambert Peysson.

Documents en relation

Arch. Nat., T 280 : Titres des terres de Saint-Christophe et de Trades (Rhône), rentes, état d'une maison à Lyon appelée la Tuilerie, provenant de la succession Bacot.

Bibliographie

 Histoire du Beaujolais. Manuscrits inédits du XVIIe et du XVIIIe s., publiés par Léon Galle et Georges Guigue, Mémoires de Louvet, tome I, Lyon, 1903.

Cote/Cotes extrêmes

1E2173-1E2197

Date

1627-1688

Conventions.

Cote/Cotes extrêmes

1E2195

Date

1638-1646

Présentation du contenu

Conventions entre Antoine de Sarron, seigneur de Bacot et Saint-Christophe-la-Montagne et demoiselle Madeleine de Testenoire, sa femme, d'une part, et honnête Michel Morin, de Monsols, d'autre part, au sujet de la donation de tous ses biens faite par ce dernier au seigneur et à la dame de Bacot ; entre Antoine de Sarron et Antoine Thévenet, marchand à Saint-Jacques-des-Arrêts, au sujet d'un échange fait entre les parties (V. 1 E 2191, pièces 3 et 4), par laquelle convention Thévenet fait audit seigneur de Bacot la remise d'un pré, moyennant la somme de 200 livres ; une copie.