496W 1-496W611
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
1 media
Déplier tous les niveaux
Service des rapatriés du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1957-1988
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
14,42 ml
Origine
Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Histoire de la conservation
Le versement 496W est le fruit de la réunion de 13 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1977 et 1987 par les services successifs chargés des rapatriés au sein de la Préfecture du Rhône. Le choix de les fondre en une seule entité résulte du fait qu'ils proviennent tous du même service malgré des changements de noms fréquents et quelques changements d'attributions au fil du temps et en fonction de la conjoncture.
Modalités d'entrées
Versement.
Accroissements
Il n'est prévu aucun accroissement de ce fonds. Le Service de l'Intégration des Rapatriés ne dispose pas d'archives qui seraient susceptibles d'accroître ultérieurement ce fonds par versement.
Mode de classement
Le plan de classement établi est construit de manière chronologique, en fonction des différents services qui se sont succédés au cours de la période.
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Conditions d'utilisation
Les droits de reproductions sont soumis à la réglementation en vigueur aux Archives départementales du Rhône.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Dans sa quasi-totalité, le fonds est dans un état matériel satisfaisant. Mais certains registres thermocollés sont rendus fragiles avec le temps et risque de perdre leur couverture, et certaines correspondances sont imprimées sur un papier très fin et fragile destiné à imprimer les copies.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
DECOLONISATION, SECOURS, INDEMNISATION, PRESTATION, PRET, SUBVENTION, FRANCAIS MUSULMAN RAPATRIE, AFFAIRES MILITAIRES, ORGANISATION ECONOMIQUE, RELIGION, MEDIA, ACTION ECONOMIQUE, ADMINISTRATION, AGRICULTURE, AIDE SOCIALE, ASSOCIATION, COMMUNICATIONS, CULTE, ECONOMIE, ELECTION, EMPLOI, EQUIPEMENT, HARKI, IMMOBILIER, JUSTICE, JUSTICE CIVILE, LOGEMENT, MESSAGERIE, OPINION, POLICE, POPULATION, POSTE, PROTECTION SOCIALE, RAPATRIE, SANTE, SOCIETE, TELECOMMUNICATIONS, TRAVAIL, VIE PUBLIQUE, VIE RELIGIEUSE
Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
Cote/Cotes extrêmes
496W384-496W467
Biographie ou Histoire
Ce bureau est un des services de la Préfecture de Lyon qui demeure chargé de l'orientation des rapatriés à leur arrivée en métropole, de l'octroi des secours d'urgence et de la réinstallation. Cette antenne de Lyon dépend du Service Central des Rapatriés, basé à Paris, puis à Agen à partir de 1981, qui se compose de la Délégation pour l'Accueil et le Reclassement des Rapatriés de Bordeaux et du Fichier Central de Périgueux.
Administration générale.
Cote/Cotes extrêmes
496W384-496W391
Locaux.
Cote/Cotes extrêmes
496W391
Date
1967-1978
Biographie ou Histoire
A la dissolution du Service départemental des Rapatriés en avril 1967, l'antenne locale (Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés) est installée dans les locaux de l'Agence de Défense des Biens et Intérêts des Rapatriés 3, place Meissonnier dans le 1er arrondissement. En mai 1972, cette antenne est transférée dans un des locaux de la Préfecture, 16 avenue de Maréchal Foch dans le 6e arrondissement.
Présentation du contenu
Occupation : états semestriels des charges à rembourser par l'Etat au département du Rhône, avis ministériels de délégation de crédits, récapitulatif de l'occupation de l'immeuble du 3, place Meissonnier, inventaires manuscrits du matériel à transférer, notes, correspondance.
Mots clés lieux