Aide à la recherche

6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6269W 1-6269W6

Date

2005-2012

Description physique

Importance matérielle : 0,6 ml.

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 22/02/2024.

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon des dossiers de permis de construire instruits par la Direction départementale de l'équipement (DDE) puis par la Direction départementale des territoires (DDT) pour le compte des communes. Ces dernières en conservant un exemplaire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est le résultat d'un échantillonnage des dossiers de permis de construire ne relevant pas de la compétence de l'État. Les autres dossiers ont été éliminés après proposition de restitution aux communes.

Mode de classement

Le versement est organisé par ordre alphabétique des communes.

Conditions d'accès

Certaines pièces contenues dans les dossiers de permis de construire ne sont pas communicables avant un délai de 50 ans (vie privée). Le dossier peut être communiqué après retrait des pièces soumises à un délai de communicabilité. Seul le titulaire du permis de construire a directement accès l'ensemble des pièces.

Mots clés matières

URBANISME, CONSTRUCTION

Mots clés producteurs

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Cenves à les Chères.

Cote/Cotes extrêmes

6269W2

Date

2005-2012

Présentation du contenu

Cenves. PC 69 035 05 M0003, Le Pont (2005) ; PC 69 035 06 M0003, Le Burnaizé (2006) ; PC 69 035 06 M0005, GAEC de la Grange Paissaud, Les Bouchacourts (2006). Cercié. PC 069 036 10 F0005, lieu-dit Voujon (2010) ; PC 069 036 10 F0006 et PC 069 036 10 F0007, Grande Rue (2010) ; PC 069 036 12 F0006, lieu-dit Le Pré du Plat (2012). Charentay. PC 069 045 11 F0007, Le Clos des Anges (2011) ; PC 069 045 11 F0008, allée des Étangs (2011). Châtillon. PC 069 050 11 F0009, rue de la bruyère (2011) ; PC 069 050 11 F0013, lieu-dit Chalin (2011) ; PC 069 050 12 F0006-M02, route de la Vallée (2014). Civrieux-d'Azergues - PC 069 059 12 F0002, chemin de Palayer lieu-dit La Mazard (2012). Cogny. PC 069 061 11 F0021, lieu-dit Le Michel (2011) ; PC 069 061 11 F0022, lieu-dit Le Moly (2011). Corcelles-en-Beaujolais. PC 069 065 11 F0001, route de l'aérodrome (2011) ; PC 069 065 11 F0009, rue de la Mairie (2011). Dracé. PC 069 077 11 F0001, Lotissement Le Domaine des Rivetières (2011) ; PC 069 077 11 F0005, lieu-dit Les Babets (2011) ; PC 069 077 11 F0015, lieu-dit Le Chenillon (2011) ; PC 069 077 12 F0004, route de la Chapelle Saint-Pancrace (2012). Fleurie. PC 069 084 09 F0007 par la Commune de Fleurie, secteur des Déduits (2009) ; PC 069 084 09 F0008, rue des Labourons (2009) ; PC 069 084 09 F0009, lieu-dit Poncié (2009) ; PC 069 084 09 F0010 par la Commune de Fleurie, lieu-dit Le Village (2009) ; PC 069 084 09 F0011, lieu-dit Le Vivier (2009) ; PC 069 084 11 F0018, lieu-dit La Treille Ouest (2011). Gleizé - N° PC 069 092 12 F0002, chemin du Signeret (2012). Juliénas. PC 069 103 10 F0001, lieu-dit Les Chères (2010) ; PC 069 103 10 F0002, lieu-dit Janroux (2010) ; PC 069 103 11 F0004, Lotissement Le Paradis Lot n° 12 (2011). Lacenas. PC 069 105 11 F0001, lieu-dit Rossières (2011) ; PC 069 105 11 F0002, lieu-dit Le Bourg (2011). Lachassagne. PC 069 106 11 F0019 (2011) ; PC 069 106 11 F0022, montée de l'Église (2011) ; PC 069 106 12 F0001, lotissement Les Terrasses des Verchères (2012) ; N° PC 069 106 12 F0002, montée de l'Église (2012). Lancié. PC 069 108 11 F0010, lotissement Les Terres Dessus (2011) ; PC 069 108 11 F0019 par la Commune de Lancié, lieu-dit Au Petit Pérons (2011) ; N° PC 069 108 11 F0020, rue des terres dessus (2011) ; PC 069 108 11 F0034, lotissement lieu-dit Les terres dessus (2011) ; PC 069 108 11 F0035, lieu-dit La Côte (2011). Lantigné - PC 069 109 11 F0017, lieu-dit Vaugervand (2011). Le Breuil. PC 069 026 11 F0005, voie communale n° 204 lieu-dit Tonnelière (2011) ; PC 069 026 11 F0011, lotissement La Garde (2011) ; PC 069 026 11 F0012, lotissement La Garde (2011). Les Chères. PC 069 055 11 F0013, rue de la grande charrière (2011) ; PC 069 055 11 F0015, route de Chasselay (2011).

Mots clés lieux

CENVES (RHONE, FRANCE), CERCIE (RHONE, FRANCE), CHARENTAY (RHONE, FRANCE), CHATILLON (RHONE, FRANCE), CIVRIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), COGNY (RHONE, FRANCE), CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS (RHONE, FRANCE), DRACE (RHONE, FRANCE), FLEURIE (RHONE, FRANCE), GLEIZE (RHONE, FRANCE), JULIENAS (RHONE, FRANCE), LACENAS (RHONE, FRANCE), LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE), LANCIE (RHONE, FRANCE), LE BREUIL (RHONE, FRANCE), LES CHERES (RHONE, FRANCE), LANTIGNE (RHONE, FRANCE)