Aide à la recherche

1797W - Préfecture du Rhône - Elections

1 media

Déplier tous les niveaux

Elections.

Cote/Cotes extrêmes

1797W 1-1797W18

Date

1947-1983

Importance matérielle

1.71 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 15/10/1985

Présentation du contenu

Elections de la Sécurité sociale (1947, 1950, 1955, 1962). Tribunaux paritaires des baux ruraux et commission consultative : dossier administratif, procès-verbaux d'élection, résultats, listes électorales (1978). Elections à la Chambre des métiers (1980, 1983).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1797W en PDF

Mots clés matières

AGRICULTURE, CHAMBRE CONSULAIRE, ELECTION, ELECTION PROFESSIONNELLE, ELECTION SOCIALE, JUSTICE, OPINION, ORGANISATION JUDICIAIRE, TRAVAIL

Mots clés typologiques

LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION