5703W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux, protection maternelle et infantile

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Cote/Cotes extrêmes

5703W 1-5703W23

Date

1991-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2.32 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/10/2023

Dossiers transférés par l'Unité Archives de la Métropole.

Présentation du contenu

Suivi médical des femmes enceintes et des enfants : dossiers individuels.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Echantillon de dossiers individuels conservé à titre historique.

Conditions d'accès

Les dossiers sont communicables après 120 ans à compter de la date de naissance. 

Suivi des femmes enceintes.

Cote/Cotes extrêmes

5703W23

Date

2005-2007

Présentation du contenu

Dossiers obstétricaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Un échantillonnage systématique d'un dossier sur dix a été réalisé par le service versant avant versement à l'unité Archives de la Métropole.

Mode de classement

Les années correspondent aux dates de consultation. Les dossiers sont classés par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Communicable 120 ans ans après l'année 2007.