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Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Cote/Cotes extrêmes

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Date

10.2007

Modalités d’acquisition

Service versant : CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE.

Mention de responsabilité

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE

Auteur

CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

Lieu de publication, production et/ou distribution

LYON

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE

Conditions d'accès

Oui, sauf vol. 2

Type de présentation matérielle et importance matérielle

126 p. et 20 p. pages; 2 PIECES

Mots clés collectivités

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'ARBRESLE

Mots clés lieux

BESSENAY, BIBOST, BULLY, CHEVINAY, COURZIEU, DOMMARTIN, ÉVEUX, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, L'ARBRESLE, LENTILLY, NUELLES, SAIN-BEL, SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-PIERRE-LA-PALUD, SARCEY, SAVIGNY, SOURCIEUX-LES-MINES