1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire

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Cote/Cotes extrêmes

1823WM 1-1823WM55

Date

1968-1987

Importance matérielle

55 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2016

Présentation du contenu

Registre des délibérations des séances du 11 décembre 1968 au 14 décembre 1987.

Autre instrument de recherche

Séances du 25 octobre 1971 au 10 avril 1972 (n°1971-0446 à 1972-0986).

Cote/Cotes extrêmes

1823WM/4

Date

1971-1972

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable