7384WM 1-7384WM10
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
7384WM - Métropole de Lyon - Séances du Conseil métropolitain
1 media
Déplier tous les niveaux
Conseil métropolitain, tenue des séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2020-2021
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.72 ml
Origine
Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers des séances du Conseil métropolitain : convocations-types, ordres du jour avec les projets de délibérations, procès-verbaux de séance, affichages légaux de la convocation et de l'ordre du jour, ordres du jour, notes pour les rapporteurs, affichages légaux des délibérations, justificatifs de publication des décisions prises en matière d'intervention économique ou approuvant une convention de délégation de service public, dossiers d'étude remis aux élus, documents récapitulatifs des votes, projets de délibérations, correspondance, amendements.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 7384WM11-7384WM20, éliminables à terme, n'ont pas été versés aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
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