5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 029 07 E0002, 069 029 07 E0004, 029 07 E0012, 069 029 07 Z0028 et 069 029 07 Z0060.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1
Date
2007
Présentation du contenu
PC 069 029 07 E0002 - Implantation de 4 bâtiments provisoires au lycée BTP – 235 Boulevard Pinel à Bron – ICADE G3A (Région Rhône-Alpes) ; PC 069 029 07 E0004 – Edification d'un poste de sûreté I.D.E.F. – 62 rue Lionel Terray à Bron – Département du Rhône ; PC 069 029 07 E0012 – Extension de l'INRETS (bureaux et laboratoires) – 25 avenue François Mitterrand à Bron – ICADE G3A pour L'INRETS ; PC 069 029 07 Z0028 – Restructuration provisoire du service Parc Environnement du Vinatier – 95 Boulevard Pinel à Bron – Centre hospitalier Le Vinatier ; PC 069 029 07 Z0060 – Extension d'un bâtiment existant – 36 Boulevard Emile Bollaert à Bron – Département du Rhône Parc de Parilly.