10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 104 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Chamelet.
Cote/Cotes extrêmes
00595
Autres Cotes
10C536-10C594
Date
1693-1791
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert au bureau de Chamelet : 27 juillet 1693.
Mots clés collectivités
Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.
Cote/Cotes extrêmes
00600
Autres Cotes
10C539-573
Date
1703-1791
Mots clés typologiques
5 octobre 1752-10 mai 1754.
Cote/Cotes extrêmes
00617
Autres Cotes
10C555
Date
1752-1754