5941W - Département du Rhône/Cabinet - Affaires suivies par le Président

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Cote/Cotes extrêmes

5941W 1-5941W10

Date

1946-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1,40 ml

Origine

Rhône (département ; France) / Vie politique / Cabinet du Président

Biographie ou Histoire

Michel Mercier est président du Conseil général du Rhône à partir du 2 janvier 1990 avant de laisser sa place à Danielle Chuzeville le 21 janvier 2013. Celle-ci conservera la présidence jusqu'au 2 avril 2015 avant d'être remplacée par Christophe Guilloteau. Ce dernier est réélu à la présidence du Conseil départemental du Rhône le 1er juillet 2021.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée le 16/01/2025 complétée par le versement 6466W entré le 27/05/2025.

Présentation du contenu

Le présent versement comprend des interventions du Président, également appelées "courriers réservés" ainsi que des dossiers d'affaires dont le traitement et le suivi ont été confiés à sa chargée de mission, Catherine Voisin. 

Mode de classement

Le présent versement a été traité dès son entrée dans les fonds des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon en janvier 2025. En mai 2025, le service producteur a versé aux Archives départementales deux nouvelles boites relatives aux élections cantonales. Dans un premier temps cotées sous le numéro de versement 6466W, ces deux boites ont finalement été intégrées au versement initial 5941W. Le versement 6466W est donc supprimé. 

Conditions d'accès

Les articles 1 à 4 sont soumis au délai de communicabilité de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection vie privée).

Les articles 5 à 10 sont librement communicables. 

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5941W5-5941W10

Date

1999-2014

Cote/Cotes extrêmes

5941W5-5941W6

Date

2012-2014

Mots clés matières

Homologation des services en ligne (Monrhône.fr, CNIL...).

Cote/Cotes extrêmes

5941W5

Date

2012-2014

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable.